Mairie
de MACLAS
du conseil municipal du lundi 18 septembre 2023
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Désignation d'un secrétaire de séance
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Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent
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Assainissement :
Convention d'autorisation de raccordement et de déversement des eaux usées domestiques traitées
Station d'épuration de Limony
Convention d'autorisation de raccordement et de déversement des eaux usées domestiques traitées
Station d'épuration de Saint-Pierre de Bœuf
Présentation du Rapport Annuel du Délégataire 2022
Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du service 2022
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Cantine : Modifications des tarifs
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Foncier
Constitution d'une servitude de passage - Parcelle B3413
Acquisition de la parcelle B3894
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SIEL : Fonds de concours - Réparation Goëly
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Finances :
Demande de subvention Région Auvergne Rhône Alpes pour l'acquisition de barrières anti-béliers
Demande de subvention exceptionnelle - Association des boules
Budget Général : Décision Modificative n°2
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Questions diverses
