du conseil municipal du lundi 30 juin 2025

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• Désignation d'un secrétaire de séance

 

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent

 

• Assainissement : Transfert de la compétence à la Communauté de Communes du Pilât Rhodanien

 

• Enfance .
  o Cantine : Renouvellement du marché de prestation de services de fourniture des repas en liaison chaude avec la SPL du Pilât Rhodanien
  o Validation du Projet Educatif du Territoire 2025-2028

 

• Ressources Humaines :
  o Modification du tableau des effectifs
  o Création d'emplois pour besoin occasionnel
  o Convention de mise à disposition d'un agent
  o Réfèrent déontologue de l'élu local : Avenant n°1 à la convention d'adhésion à la mission d'assistance et de conseil auprès du Centre de Gestion de la Loire

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• Travaux Eclairage public :
  o Rénovation de l'éclairage Route de Pélussin : Fonds de concours auprès du SIEL et demande de subvention auprès du PNR du Pilât « AAP 2025 Un éclairage raisonné pour un parc étoile »
  o Eclairage nouvelle voirie entre chemin Vieux et l9 Halle de Maclas : Fonds de concours auprès du SIEL

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• Acquisition de la Parcelle A1606, Route de Saint-Appolinard

 

• Finances - Budget général : Admission en Non-valeur

 

• Questions diverses