du conseil municipal du lundi 18 septembre 2023

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• Désignation d'un secrétaire de séance

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• Approbation du procès-verbal du conseil municipal précédent

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• Assainissement :

Convention d'autorisation de raccordement et de déversement des eaux usées domestiques traitées

Station d'épuration de Limony

Convention d'autorisation de raccordement et de déversement des eaux usées domestiques traitées

Station d'épuration de Saint-Pierre de Bœuf

Présentation du Rapport Annuel du Délégataire 2022

Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du service 2022

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• Cantine : Modifications des tarifs

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• Foncier

Constitution d'une servitude de passage - Parcelle B3413

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Acquisition de la parcelle B3894

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• SIEL : Fonds de concours - Réparation Goëly

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• Finances :

Demande de subvention Région Auvergne Rhône Alpes pour l'acquisition de barrières anti-béliers

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Demande de subvention exceptionnelle - Association des boules

Budget Général : Décision Modificative n°2

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• Questions diverses