Déliberation d'approbation

N° 2019/35

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Publication n° 2

-Essor du 14.07.2019

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Annexe Programme des travaux

Assainissement

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Avis de Personnes Publiques Associées

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Publication n° 1

-Essor du 28.06.2019

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Publication n° 1

-Le Progrés du 29.06.2019

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Publication n° 2

-Le Progrés du 17.07.2019

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Modification n° 1

du Plan Local d'Urbanisme

Dossier pour notification et enquête publique

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Arrêté du maire

2018.087

Préscrivant la procédure de modification du

Plan Local d'Urbanisme

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Bordereau des pièces du dossier

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Additif

Rapport de présentation

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Extrait zonage

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Extrait règlement

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Décision

Mission Régionale d'Autorité environnementale

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Arrêté du maire

2019.039

Mise à l'enquête publique

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

- Rapport de présentation 1er partie

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

- Rapport de présentation 2 eme partie

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

- Annexe au rapport de présentation

  Évaluation environnementale

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

- Annexe au rapport de présentation

  Orientation d'aménagement

  et de programmation

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

 

- Projet d'Aménagement et  de

   Développement Durable

   (PADD)

Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

- Règlement

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

- Cahier des emplacements réservés

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

- Plan de zonage d'ensemble 1/5000°

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

- Liste des servitudes d'utilité publique

​​

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

- Diagnostic de fonctionnement et schéma d'aménagement des ouvrages d'assainissement

collectif et de gestion

des eaux pluviales

Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

- Zonage d'assainissement

   des eaux pluviales

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

- Zonage d'assainissement

   des eaux usées

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- Recours gracieux préfecture

et réponse

Prise en compte des observations du Préfet de la Loire sur la délibération du 4 avril 2017 approuvant le

Plan Local d'Urbanisme

- Délibération 2017/31

du conseil municipal

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Prise en compte des observations du Préfet de la Loire sur la délibération du 4 avril 2017 approuvant le

Plan Local d'Urbanisme

- Délibération 2017/32

du conseil municipal

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Prise en compte des observations du Préfet de la Loire sur la délibération du 4 avril 2017 approuvant le

Plan Local d'Urbanisme

- Délibération 2017/48

du conseil municipal

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Prise en compte des observations du Préfet de la Loire sur la délibération du 4 avril 2017 approuvant le

Plan Local d'Urbanisme

- Annexe à la délibération 2017/48

du conseil municipal

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

- Compléments pour prise en compte des observation du préfet

Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

1-Rapport de présentation.

Changement de destination

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

4- Règlement

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

5a- Liste et plan des SUP

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Révision

du Plan d'Occupation des Sols

en Plan Local Urbanisme

Approbation

5f- Programme de travaux d'assainissement

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