La baronnie avait droit de haute et basse justice en Forez, elle dépendait du baillage de Bourg Argental et la paroisse sous le patronage de St Clair et St Romain dépendait de l’archiprêtré de Condrieu, Diocèse de Vienne. Le prieur de St André le Bas, à Vienne nommait à la cure.

 

L’ancien château est aujourd’hui sur la commune de Véranne, au Buisson. Il a été presque entièrement détruit par l’incendie de 1831.

Merci à Mathieu Eugène DUMAS instituteur vers 1900, Pierre DUMAS

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1697 - Mémoire de Lambert d’Herbigny

Nous remontons dans le temps trois siècles en arrière, vers la fin du XVIIe siècle.
Rappelons que les communes, divisions administratives modernes, n’existent que depuis la Révolution française, soit un peu plus de deux siècles.
Et auparavant ? Pour simplifier, disons que l’unité administrative de l’Ancien Régime s’appelait la paroisse et recouvrait évidemment une unité religieuse. La seule autorité civile était tenue par le représentant du seigneur qui ne résidait pas de manière permanente dans la paroisse. Le curé avait entre ses mains une partie du pouvoir administratif, puisque depuis le milieu du XVIe siècle, il tenait ce que nous appelons maintenant les registres d’état-civil qui regroupaient en ces années-là le registre des baptêmes, celui des mariages et celui des sépultures.  Le curé de chaque paroisse dépendait de l’évêque de son diocèse pour les affaires religieuses, mais était sous l’autorité de l’Intendant de la Généralité pour les affaires civiles, l’Intendant étant une sorte de super-préfet (représentant de l’Etat, donc du roi) et la Généralité correspondrait plus ou moins à la région (bien que l’administration de cette époque ait été complètement différente de la nôtre).

Vers 1690, l’Intendant de la Généralité de Lyon, Lambert d’Herbigny expédia à chacun des curés de sa région (plus de 700) un questionnaire d’une trentaine de points. Pourquoi ? Bien qu’il ait été présenté pour servir à l’instruction des petits-enfants de Louis XIV, l’Intendant souhaitait contrôler les données démographiques, économiques et fiscales que les receveurs des tailles (les percepteurs de l’époque) lui transmettaient. Le pouvoir royal avait besoin de toujours plus d’argent. Raison de plus pour tenter de connaître plus précisément la réalité.

Les réponses des différents curés à ce questionnaire sont conservées aux archives départementales du Rhône et parmi elles figurent, rédigée en 1697, celle du curé de Maclas.

Dans des extraits de ce questionnaire, nous pouvons voit les appartenances du territoire de la paroisse de Maclas et la présence d’un seigneur Mr de LABEAU

• De quel Diocèse est la Paroisse ;

  • Du diocèce de Vienne en Dauphiné

• De quelle Province, si elle s’étend dans plusieurs, il faudra le marquer, et dire le nom de la parcelle qui sera de la Généralité de Lyon :

• De la province  du Forez gouvernement de Lyon entièrement

• De quelle Election :

  • De l’élection de St Etienne

• Quelle autre Paroisse, la borne au midi :

  • La paroisse est bornée au midi par les hameaux de Gaudart paroisse de Charnas, xxxx de pomier paroisse de Vinzieux

                                En Vivarais, par ceux de Mantelin  Brossainc en Vivarais, paroisse de St Appolinard en Forez

• Au Nord : elle est limité par les paroisses de Roisey et Bessey du Forez

• Au Levant, par les paroisses de Lupé et St Pierre de Bœuf encore de Forez

• Au Couchant : par les paroisses de Véranne et St Appolinard en Forez

• Qui est le Seigneur du Clocher,

  • C’est monsieur de Labeau demeurant dans les terres qu’il a dans le comtas d’avignon

• S’il y a des Fiefs dans la Paroisse, marquer leurs noms et à qui ils appartiennent,

• Je ne sache pas qu’il y ait des fiefs que les terres du seigneur

 

1790 le 31 Janvier Constitution de la première municipalité

 

Nouvelle Municipalité de la paroisse et bourg de Maclas, pays du Forez

 

Constituée et organisée suivant les décrets de l’assemblée Nationale sanctionnée par lettres patentes du Roy et les instructions relatives ci devant enregistrées.

La Commune du dit Maclas composée des citoyens actifs de toute la paroisse s’étant assemblée et          au son de la cloche ce jour d’hui Trente un janvier mil sept cent quatre-vingt-dix, jour de dimanche à une heure après midi dans l’église paroissiale, à défaut de salle suffisante.

Les dits citoyens étant savoir Jean MINJOTAT, Jean CELLARD, Antoine CHOREIN, Jean GAY, Jean MOUSSET, Jean BOHE, Jean François MEILLER, Jean PESSONNEAUX, Pierre MEILLER, Claude BUISSON, André FINON, Jean BUISSON, Jean Louis BRIAS, Etienne PERRET, Pierre CHORON, Jean Baptiste OLLAGNIER, André SEUX, Antoine JUTIER, Antoine PERRET, Mathieu DERVIEUX, Etienne PARET, Jean FRANCOIS, François PLASSON, André DERVIEUX, François TRANCHAND, Etienne REVOLLON, Claude BOUCHER, Jean CELLARD dit Forest, Louis CHOREIN, Antoine CHORON dit Méthodon, Jean Louis CHARDON, Etienne BOURRIN, Claude FRANCOIS, Claude CHARDON, Louis CELLARD, Joseph DEPERDUSSIN, Jacques SAGNIMORTE, B. SAGNIMORTE, Antoine PARET, Antoine SAGNIMORTE, Michel BERTHOLAT, Jean François COROMPT, François LIMONE, Claude GERMAT, Claude COLOMBET, Antoine GARDE, M. TOURNUS, Pierre MOUTOT, Antoine ROBERT, Jean Pierre ROCHE, André MOUSSET, François HATMAAN, Joseph JACQUENET, Jean Baptiste JURY, Jean CHARDON, Pierre CHARRA, Antoine REVOLLON, Jean BOHE dit Bayard, Pierre VEYRE, Jean Baptiste GUIGAL, Antoine CROTTE, André DUMAS, Claude LAVIALLE, François BUISSON, Jean Baptiste BOURCHANY, Pierre CHARRA, Henry BUISSON, Jean BOUDRAN, Claude GARDE, Jean JURY, Pierre JURY, M. Barthélémy VEYRE.

Le          de la Municipalité  a dit que l’assemblée avait à délibérer sur trois objets, 1°Sur l’emploi du rôle de supplément à faire sur les ci-devant privilégiés pour les six mois d’imposition de l’année dernière et sur les mesures à prendre de l’emploi du fond du dit rôle, savoir, si les habitants sont d’avis de l’offrir à l’état en don patriotique ou qu’ils demeurent en moins imposés au profit de la généralité des contribuables 2° Ce qui a été renvoyé ci-devant à délibérer sur les moyens à prendre pour engager et prier l’assemblée nationale de prendre en considération l’utilité et l’amitié d’établir en ce canton une justice royale inférieure attendu la nombreuse population de plusieurs paroisses qui désirent être mieux connues s’avoisinants et en remplacement de cinq justices seigneuriales qui vont être supprimées. 3° C’est aussi en ce jour qu’a été renvoyé  l’établissement de la nouvelle Municipalité.

La dite assemblée a maintenant délibéré de procéder avant toutes choses à le nomination requise des nouveaux officiers municipaux relativement à la population générale de la paroisse qui est de neuf cents ou mille individus et afin d’y parvenir plus surement, ils ont votés par exclamation d’entonner un « Veni Créator » tant pour obtenir les faveurs du Ciel afin d’en élire que les bons patriotes dévoués aux lois et au bien de l’état que de demander au tout-puissant la continuation de ses ???   , en faveur de l’assemblée nationale et du Roy et qu’il y réunisse ses Bénédictions continuelles afin de les garantir  de tout danger et périls ainsi qu’il a fait jusqu’ici ; Sur quoi le « Veni Creator » a été chanté avec un zèle et une ardeur générale ; Ensuite l’assemblée a invité un citoyen de leur expliquer la lettre patente et les instructions relatives aux élections à faire des officiers municipaux afin de s’y conformer en tout.

La lecture et explication faites bien intelligiblement, La délibérante ont vu et entendu que relativement à la population générale énoncée ci-dessus il était nécessaire de nommer d’abord un président et un secrétaire ensuite de choisir les trois plus anciens d’âge étant à cet effet que pour tenir le scrutin à l’effet de nommer trois scrutateurs ; que ces trois scrutateurs nommés par le premier scrutin devant remplacer les autres tiendront le scrutin général à l’effet de nommer et choisir par le moyen d’        1° un maire à la plus grande majorité des voix, 2° au premier second, troisième, quatrième et cinquième membres ce qui fait le maire compris, six officiers municipaux, 3° La moitié plus de notables adjoints, c’est-à-dire douze qui avec les six premiers formeront l’entier corps municipal de la commune et le Conseil général. 4° Enfin dire par la même voir un procureur de la commune, sauf à statuer par la suite sur la composition du bureau requis aux désirs des décrets. S’il n’est pas fait par la présente, et attendu que tous les délibérants sont citoyens actifs et ont toutes les qualités nécessaires pour être électeur et la plus part pour être élus.

L’assemblée a procédé à la composition de la nouvelle municipalité ainsi qu’il suit et à l’instant le sieur JUTIER sindic a présenté des lettres patentes du Roy en date du trente décembre dernier qui accordent un délai pour faire les déclarations de la contribution patriotique pendant deux mois.

Autres lettres patentes du mois courant sur un décret de l’assemblée nationale concernant les dépositions relatives aux municipalités.

Autres lettres patentes du Roy du sixième janvier courant sur un décret de l’assemblée qui ordonne la convocation des assemblées pour la composition des municipalités, lesquels ????         et vient de réunir ce que l’assemblée attendait.

La dite Assemblée a délibéré que les dites trois ??? resteraient aux céans pour tenir les registres à la suite du présent revenant à la composition du corps municipal.

Elle a en conséquence nommé Pierre CHARRA, François MEILLER, François HABRAAM les trois plus anciens d’âge pour tenir le scrutin a en effet de procéder à la nomination d’un président et d’un secrétaire, lesquels ont promis de bien et fidèlement vaquer à leur charge, mais la communauté a unanimement statué qu’il était inutile d’aller au scrutin pour cet objet a nommé unanimement et par acclamation la personne de Mr Théophile Ennemond TOURNUS pour président et celui de Sieur Gabriel VILLENEUVE pour secrétaire qui ont présentement accepté et prêté serment de bien s’acquitter après toutefois leurs nominations confirmées par un seul scrutin et de suite les deux plus anciens d’âge tenant le scrutin, après le ???? fait de toutes les voix, la majorité s’est réunie en faveur de Jean CELLARD de La Brunarie, de Jean JURY et d’Antoine CHORON  nommés tous trois scrutateurs, chargés d’ouvrir le scrutin publiquement et de le dépouiller, de compter les voix et de proclamer le résultat ainsi qu’il vient d’être fait pat les trois plus anciens d’âge qui se sont retirés. Les dits derniers trois scrutateurs assermentés cela fait tous le délibérants après avoir promis moyennant serment de procéder à l’élection d’un maire suivant leur âme et conscience, ont formé à cet effet le scrutin par billet contenant l’élection d’un maire et vérification faite par les scrutateurs sous les yeux du président et audiblement à toute l’assemblée La plus grande majorité de ces voix s’est réunie en faveur de Jean CHARDON Laboureur demeurant à Maclas lequel ci présent a accepté, promis de fidèlement vaquer et s’acquitter de sa charge sous le serment qui sera prêté ci-après conjointement avec les autres officiers municipaux à l’élection desquels il a été de suite procédé par le scrutin sur texte double.

En premier lieu de dix sujets dont cinq seront pris pour membres de la municipalité car renommé du scrutin à tête double. Sur les dix sujets proposés les cinq suivants ne seront mis en ordre suivant la majorité des suffrages.

Savoir Antoine JUTIER premier membre comme ayant le plus de voix, Antoine CHORON, second membre en ayant le plus après lui, Jean Baptiste BOURCHANY, troisième membre suivant le même ordre, Jean MOUSSET, quatrième membre et Joseph CHANA cinquième et dernier membre.

Lesquels ici présents ont acceptés et promis sous la religion du serment ci-après de s’acquitter fidèlement et avec tout le zèle patriotique possible du devoir de leurs charges et attendu l’heure tardive et qu’il est nuit la séance a été levée et renvoyée au second du prochain mois à l’issu de ???

 

Tous payants au-delà de dix livres

Et le dit jour, second février fête de Notre Dame, issue des vêpres. Les citoyens actifs s’étant de nouveaux assemblés au dit lieu en la dite église il a été question de procéder à l’élection de douze notables adjoint par scrutin  a tête double en la forme prescrite par le décret, qui avec les membres de la municipalité ci-devant élus doivent composer le Conseil général de la commune. Le scrutin à tête double dument vérifié et les voix réunies. Les sujets ci-après nommés suivant l’ordre de la pluralité des voix se sont trouvés à avoir réuni la majorité, savoir.

            Etienne PARET de Limonne ayant le plus de voix 1er notable

            Jean François COROMPT de Goely Second notable

            Jean GAY de la Brunarie Troisième notable

            Antoine GUILLOT de Pessonnaux Quatrième notable

            Antoine BUISSON Cinquième notable

            Claude LAVIALLE de Maclas Sixième notable

            François LIMONNE de Goely Septième notable

            Louis CELLARD des Andrivaux huitième notable

            Claude FRANCOIS du dit lieu neuvième notable

            Pierre VEYRE du dit lieu de Maclas dixième notable

            Jean-Pierre ROCHE du dit lieu onzième notable

            Jean CELLARD de la Brunarie Douzième notable. Ceux qui ont le plus eu de suffrages après eux sont François MOUSSET, Henry BUISSON, Jean MINJOTAT et André DERVIEUX.

Après quoi il a été procédé à l’élection d’un procureur de la Commune par voix de scrutin individuel et il a été arrêté  par acquiescement des billets fait par les scrutateurs que la plus grande majorité s’est réunie en faveur de Jean JURY demeurant à Maclas, lequel ainsi que les notables, ci-dessus ont promis sous la religion du serment ci-après de bien fidèlement vaquer et s’acquitter du devoir de leur charge, avec l’esprit d’un bon patriotique. Ensuite de tout quoi, tous les dix officiers municipaux, tout membres que notables, le dit procureur s’étant retiré au cœur de l’église, tandis que les autres citoyens actifs ???????? tous les dits membres et notables élus ayant qualité requise par le décrets et ayant été proclamés par chacun leur nom et qualité à haute voix par un ancien officier municipal ont solennellement prêtés le serment élevant la ??? ??? et la commune et l’ancien corps municipal de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du Royaume, d’être fidèles à la nation, à la loyauté au Roy et de bien fidèlement servir leur fonction.

Après quoi M. le Président a été invité d’annoncer un ??? en action de grâce et pour remercier dieu des protections accordées à cette municipalité et surtout à l’entière nation française et d’une manière civile même éclatante contre toutes les entreprises des ennemis du bien public sans oublier de rendre grâce à la Vierge dont l’annonciation a sans doute été fort utile au bonheur de leur ??? d’une Ste liberté française comme protectrice de cet empire, enfin M le président a remercié la commune de la confiance dont elle l’a honoré et celui-ci la félicité et même remercié ??? louant de son zèle qui a prouvé la plus parfaite intelligence. La dite assemblée composée d’environ cent cinquante personnes dont ont signé ceux qui l’ont su faire.

Signé J JURY, BOURCHANY, CHOREIN, CHANA, Jean MOUSSET

Du dimanche septième février mil sept cent quatre-vingt-dix. La municipalité de maclas assemblée à la manière accoutumée et convoquée à la salle ci-devant ordinaire à l’issue des vêpres et composée du Sieur Jean Chardon, maire présidant, Antoine Jutier, Antoine Choron, Jean baptiste Bourchany, Jean Mousset, Joseph Chana qui font les six officiers municipaux, et d’Etienne Paret, François Corompt, Jean baptiste Gay, Antoine Buisson, François Limonne, Louis Cellard, Claude François, Pierre Veyre, Jean pierre Roche, Jean Cellard, Antoine Guillot, notables adjoints et Jean Jury.

Ce dernier a dit que pour parfaire la composition de la municipalité, il s’agissait par les officiers et adjoints ci présents de nommer un secrétaire greffier. Sur quoi la municipalité ayant délibéré a nommé à la majorité des voix la personne d’Antoine CROTTE demeurant à Maclas, lequel ici présent a accepté et de suite a prêté serment entre les mains de la municipalité de bien fidèlement vaquer et s’acquitter des devoirs de sa charge.

Et de suite après nouvelle lecture des décrets et instructions, surtout concernant les fonctions des corps municipaux. Le Conseil général de la dite commune  mise et constituée en vertu du serment ci devant prêté qu’il a déclaré ne pas perdre de vue juste ??? d’entrer en fonction de la manière qui suit.

En premier lieu le procureur de la commune a dit qu’il s’agissait d’abord de former le Bureau. Sur quoi le conseil général a unanimement décidé que le Bureau sera composé de Sieur Jean Chardon maire et d’Antoine Jutier premier membre.

Ensuite le procureur de la commune a demandé que toutes les pièces et les registres ci devant soient réunis entre les mains du maire à défaut d’autres dépôts établis.

L’assemblée a délibéré qu’elles resteraient entre les mains du bureau.

 

En 1790 Maclas était chef-lieu de canton.

Canton de Maclas

Maclas

Véranne

Roisey

Bessey

Saint Appolinard

​

Canton de Pélussin

Pélussin

Chuyer

Saint Michel

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Canton de Saint Pierre de Bœuf

Saint Pierre de Bœuf

Chavanay

Lupé

Malleval

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1793 Archives numériques de la Révolution française

 

A la séance de la convention nationale du samedi 14 septembre 1793
Liste des citoyens envoyés à Paris par les assembles primaires à la fête nationale de l'unité et de l'indivisibilité de la république, du 10 aout 1793 (2). 

Pierre CHANA représentait la commune de Maclas

Trois cantons

Pélussin : Claude Vanel. 
Saint-Pierre-de-Bœuf : André Bérault. 
Maclas : Pierre Chana.